Actes règlementaires de la Ville

L'organisation et le fonctionnement de la Ville du Haillan sont régis par un ensemble d'actes réglementaires prit par les élues et élus du Conseil municipal et la Maire.
Consultez les différents arrêtés et les différentes délibérations pris par la Ville.

Affichage des résultats 1 à 12 sur 14 au total

  • AM2026_04_170 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Détection des réseaux, rue Ste Christine, du 1er juin au 10 juillet 2026

    Publié le

  • AM2026_04_174 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réfection des trottoirs, rue Paul Verlaine, du 18 mai au 30 juin 2026

    Publié le

  • AM2026_04_175 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Reprise de dépressions charretières et réfection des trottoirs, rue Georges Sand, du 8 juin au 17 juillet 2026

    Publié le

  • AM2026_04_176 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Travaux de tranchement et de fouille pour raccordement au réseau ENEDIS, rue des Berles, du 15 au 29 juin 2026

    Publié le

  • AM2026_04_181 | Portant sur l'occupation du domaine public et du stationnement | Compétition de gymnastique organisée par l'ASH gym et trampoline, rue Bernard de Girard du 13 au 18 mai 2026

    Publié le

  • AM2026_04_171 | Portant sur l'autorisation d'un débit de boisson | Compétition de gymnastique organisée par l'ASH gym et trampo, rue Bernard de Girard du 16 au 17 mai 2026

    Publié le

  • AM2026_04_172 | Portant sur l'autorisation d'un débit de boisson | Gala de gymnastique organisé par l'ASH gym et trampo, gymnase de Bel Air du 27 au 28 juin 2026

    Publié le

  • AM2026_04_155 | Autorisant le placement définitif d'un animal | Tortue Hermann

    Publié le

  • AM2026_04_120 | Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boisson | Soirée Burger Tennis organisée par l'association LE TENNIS LE HAILLAN, rue Jules Massenet, le 6 mai 2026

    Publié le

  • AM2026_04_114 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Déplacement de la base vie du chantier de la mairie, place Henri Bos, rue Georges Clémenceau, du 14 avril au 26 juin 2026

    Publié le

  • AM2026_04_115 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Livraison d'une piscine, rue Victor Hugo, le 24 avril 2026

    Publié le

  • AM2026_04_117 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Livraison d'une piscine, rue des Lys, le 24 avril 2026

    Publié le