Actes règlementaires de la Ville

L'organisation et le fonctionnement de la Ville du Haillan sont régis par un ensemble d'actes réglementaires prit par les élues et élus du Conseil municipal et la Maire.
Consultez les différents arrêtés et les différentes délibérations pris par la Ville.

Affichage des résultats 1 à 12 sur 393 au total

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Arrêté permanent | Fouilles en trottoir Rue du Moulinat entre le 2 et le 18 décembre 2024

    Publié le

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réparation du réseau EU Rue Jean Garderes entre le 25 novembre et le 13 décembre 2024

    Publié le

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réfection de voirie et parking Chemin de Poinstot entre le 22 octobre et le 15 novembre 2024

    Publié le

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Fouilles en trottoir Rue des Carrières entre le 2 et le 18 décembre 2024

    Publié le

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réfection de trottoir et création de 3 dépressions charretières Chemin de la Sablière entre le 21 octobre et le 28 novembre 2024

    Publié le

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Arrêté permanent | Point de collecte de verres Place Henri Bos

    Publié le

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Arrêté permanent | Création d'une zone de rencontre au Domaine de Bel Air

    Publié le

  • Déclaration de la procédure sans suite pour la réalisation d'un diagnostic écologique de la mare de Bel Air

    Publié le

  • Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Cérémonie de commémoration du 11 novembre 1918 Rue Georges Clémenceau le 11 novembre 2024

    Publié le

  • Signature d'un marché de fournitures courantes et de services pour l'acquisition de matériels et équipements électriques

    Publié le

  • Accord commercial pour le service de location et de recharge de bouteilles de CO2 nécessaires à la réalisation des spectacles de l'Entrepôt

    Publié le

  • Organisation d'une conférence par l'auteur Christophe Defeuilley autour de son ouvrage "La politique publique de l'eau : gouverner un bien commun" le 18 octobre 2024 à l'Hôtel Métropolitain

    Publié le