Actes règlementaires de la Ville

L'organisation et le fonctionnement de la Ville du Haillan sont régis par un ensemble d'actes réglementaires prit par les élues et élus du Conseil municipal et la Maire.
Consultez les différents arrêtés et les différentes délibérations pris par la Ville.

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  • DM2025_01_10 | Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Communes jumelées de Nouvelle Aquitaine (ACJNA) – Année 2025

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  • DM2025_01_11 | A la découverte des arts de la scène 2024/2025 | Convention de médiation artistique avec l'IDDAC et le collectif 9ème temps

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  • AM2025_01_11 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Travaux de branchement avec fosse compteur au 2 rue Madeleine Bres entre le 3 et le 14 février 2025

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  • AM2025_01_09 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réfection du trottoir au 6 rue Hustin entre le 3 et le 28 février 2025

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  • AM2025_01_10 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réparation du réseau EU au 9 avenue de la république entre le 3 et le 21 février 2025

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  • AM2025_01_12 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Concertation pour désimperméabilisation rue des carrières du 3 février au 10 mars 2025

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  • AM2025_01_13 | Procès-verbal de bornage concourant à la délimitation de la propriété communale située sur la parcelle cadastrée AH 129

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  • AM2025_01_03 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Travaux de Désimperméabilisation Rue des carrières du 3 au 10 février 2025

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  • AM2025_01_04 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Mise en place des emplacements de freefloating sur la Commune du Haillan

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  • AM2025_01_05 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Stationnement d'un camion grue Rue Colbert le 30 janvier 2025

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  • AM2025_01_07 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Détection des réseaux Avenue Pasteur entre le 20 janvier et le 31 janvier 2025

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  • AM2025_01_08 | Règlementation de la circulation publique et du stationnement | Travaux de terrassement et fouille pour raccordement Avenue Jean Mermoz entre le 10 février et le 21 mars 2025

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