Adoption du Compte Administratif 2025
Publié le
Délibérations
Affichage des résultats 1 à 12 sur 188 au total
-
-
Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et précisant les modalités en matière d'heures complémentaires des agents de la fonction publique territoriale – Décision
Publié le
-
Adoption du Compte de Gestion de l'exercice 2025
Publié le
-
Budget principal du CCAS – Affectation du résultat d'exploitation 2025 – Décision
Publié le
-
Renouvellement des membres élus et des membres nommés par le Maire du Conseil d'Administration du CCAS
Publié le
-
Nomination d'une Vice Présidente du CCAS
Publié le
-
Délégation de pouvoirs et de signature du Conseil d'Administration au Président du CCAS et en cas d'empêchement à la Vice-Présidente
Publié le
-
Désignation des représentants du CCAS auprès de divers organismes et associations
Publié le
-
Seniors en vacances – Notification ANCV et modalités financières concernant l'inscription et le paiement pour les participants du séjour à Saint-Pierre d'Oléron
Publié le
-
Règlement budgétaire et financier (RBF) dans le cadre de la mise en œuvre de la nomenclature comptable M57
Publié le
-
Convention de mise en œuvre d'une action collective de diagnostic
Publié le
-
Convention relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du Système National d'Enregistrement des demandes de logement social – Autorisation
Publié le