Actes règlementaires de la Ville

L'organisation et le fonctionnement de la Ville du Haillan sont régis par un ensemble d'actes réglementaires prit par les élues et élus du Conseil municipal et la Maire.
Consultez les différents arrêtés et les différentes délibérations pris par la Ville.

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  • AM2026_01_19 | Portant autorisation d'occupation du taxi n°3

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  • AM2026_01_17 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Travaux d'adduction télécom, rues Jean Mermoz, Cassiopée, Satellites et Blue Park, du 9 février au 31 mars 2026

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  • AM2026_01_17 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Dépose et pose du journal électronique, avenue Pasteur – angles Georges Clémenceau, du 16 au 20 février 2026

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  • AM2026_01_36 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Création branchement AEP, rue Stéphanie Kwolek, du 9 au 20 mars 2026

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  • AM2026_01_34 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Travaux de carottages de chaussée, rues Chavailles, Diamant, Périclès, des Genêts, Edmond Rostand, sauternes, du 9 au 13 février 2026

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  • AM2026_01_04 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Festival Sérial Kickerz 2026

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  • AM2026_01_33 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réparation d'assainissement, rue du Moulinat, du 23 février au 13 mars 2026

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  • AM2026_01_32 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Réparation d'assainissement, rue du Médoc, du 23 février au 13 mars 2026

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  • AM2026_01_28 | Portant sur la règlementation d'utilisation d'un équipement municipal | Tir de micro fusée par le Club Micro fusées du collège Emile Zola, Stade Abel Laporte, le 23 février et le 2 mars 2026

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  • AM2026_01_27 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Ouverture de chambre pour remplacement de câbles, rue Joliot Curie, du 9 au 17 février 2026

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  • AM2026_01_29 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Organisation d'un vide grenier par l'ASH sport éveil, place F.Mitterrand, le 19 avril 2026

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  • AM2026_01_23 | Portant sur la règlementation de la circulation publique et du stationnement | Circulation interdite sur une portion du trottoir rue Périclès

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