Approuvée en Conseil municipal du 16 décembre 2015, elle est applicable à tout dossier déposé au service urbanisme.
Cette charte [1] donne les recommandations nécessaires avant tout projet, allant de la clôture ou la façade à la construction de maison individuelle ou habitat collectif, en passant par les extensions par exemple.
Ce document est établi selon 7 unités paysagères associées à un code couleur.
La charte dans son intégralité (115 p.) étant un fichier très lourd, elle n’est pas accessible directement sur le site de la ville. Sur demande, un lien de téléchargement peut vous être envoyé.
Ces données seront traitées conformément à la loi informatique et liberté. [2]
Le document dans son intégralité est consultable auprès du service urbanisme. Pour en savoir plus, contactez le service au 05 57 93 11 14
[1] réalisée par les équipes de //Jacques Boucheton Architecte - Urbaniste //OOk Paysage+urbanisme - Valéry Brandela //Marie Laurent - Paysagiste
[2] Les données personnelles sont récoltées et stockées dans un "fichier de communication non commerciale" [dispense n°7 de déclaration à la CNIL], géré par le service communication de la ville du Haillan. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au service communication de la ville (Tél : 05 57 93 11 16 ou service.communication chez ville-lehaillan.fr). Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant en le signalant au service communication. Ces données sont utilisées uniquement par la ville du Haillan et en aucun cas cédées à des partenaires.