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Accueil > Votre Mairie > Actes règlementaires
Décisions municipales
Retrouvez les décisions municipales de votre ville :
Les documents attachés
DM2023_01_01 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Gironde pour le festival "Les Cogitations"
Document PDF - 109.3 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_02 | Portant sur l’organisation d’un spectacle à la bibliothèque le samedi 4 février 2023
Document PDF - 57 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_03 | Portant sur des rencontres d’auteur
Document PDF - 48.4 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_04 | Portant sur un dispositif prévisionnel de secours pour la manifestation municipale Fête du Jeu
Document PDF - 83.4 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_05 | Portant sur les formations payantes réalisées en 2022 au sein de la Collectivité
Document PDF - 84.5 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_06 | Portant sur la mise à disposition des salles municipales
Document PDF - 82.7 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_07 | Relatif au référé suspension déposé par Bouygues Telecom suite à l’opposition à la Déclaration préalable n°033 200 22 Z 0018
Document PDF - 102.6 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_08 | Relatif au recours contentieux déposé par Bouygues Telecom au Tribunal Administratif suite à l’opposition à la Déclaration Préalable n°033 200 22 Z 0018
Document PDF - 102.4 ko - Publié le 13 janvier 2023
DM2023_01_09 | Renouvellement de l’adhésion à l’association Ville & Aéroport | Année 2023
Document PDF - 38.8 ko - Publié le 17 janvier 2023
DM2023_01_10 | Convention de la location de la salle de l’Entrepôt avec l’Association Eclat de Musique
Document PDF - 48.5 ko - Publié le 19 janvier 2023
DM2023_01_11 | Organisation de conférences à la bibliothèque les samedis 25 mars et 1er avril
Document PDF - 75.2 ko - Publié le 19 janvier 2023
DM2023_01_12 | Renouvellement d’une concession de terrain accordée dans le cimetière du Haillan pour une durée de 15 ans
Document PDF - 109 ko - Publié le 24 janvier 2023
DM2023_01_13 | Adhésion à l’Association Achats publics responsables de Nouvelle Aquitaine (3AR) pour l’année 2023
Document PDF - 107.6 ko - Publié le 1er février 2023
DM2023_01_14 | Convention de location de la Salle de l’Entrepôt avec l’association Club Loisirs Ambiance Détente (CLAD) le 05 03 2023
Document PDF - 85.5 ko - Publié le 1er février 2023
DM2023_01_15 | Convention de location de la salle de l’Entrepôt avec l’association Bordeaux Concours Danse les 9 et 10 04 2023
Document PDF - 48.7 ko - Publié le 1er février 2023
DM2023_01_16 | Demande de subvention auprès de Bordeaux Métropole pour la 12ème édition du Festival "Le Haillan Chanté"
Document PDF - 110.9 ko - Publié le 1er février 2023
DM2023_01_17 | Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) pour l’année 2023
Document PDF - 49.7 ko - Publié le 1er février 2023
DM2023_01_18 | Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) pour l’année 2023
Document PDF - 104 ko - Publié le 1er février 2023
DM2023_02_19 | Organisation de conférences à la bibliothèque par l’association Les amis du monde diplomatique les 9 et 16 mars 2023 puis le 27 avril 2023
Document PDF - 47.8 ko - Publié le 3 février 2023
DM2023_02_20 | Location de toilettes sèches pour le refuge "Le Haut Perché"
Document PDF - 84.2 ko - Publié le 3 février 2023
DM2023_02_21 | Prestations de nettoyage du refuge "Le Haut Perché"
Document PDF - 83 ko - Publié le 3 février 2023
DM2023_02_22 | Avenant n°1 à la convention portant sur les interventions de Madame REGNIER, psychologue
Document PDF - 103.9 ko - Publié le 6 février 2023
DM2023_02_23 | Avenant n°1 à la convention portant sur les interventions de Madame CIFUENTES, psychologue
Document PDF - 67.9 ko - Publié le 6 février 2023
DM2023_02_24 | Avenant n°1 à la convention portant sur les interventions de Madame DELANNOY-VASQUEZ, psychologue
Document PDF - 50.8 ko - Publié le 6 février 2023
DM2023_02_25 | Dotation de soutien à l’investissement local 2023 | Réfection de la toiture à l’école maternelle des Tauzins
Document PDF - 85.7 ko - Publié le 10 février 2023
DM2023_02_26 | Organisation d’une représentation d’un spectacle Masha et le dernier hiver le samedi 18 mars 2023 à la bibliothèque
Document PDF - 50.9 ko - Publié le 15 février 2023
DM2023_02_27 | Renouvellement de l’adhésion pour 2023 à l’Association des Communes Jumelées de Nouvelle Aquitaine (ACJNA)
Document PDF - 68.7 ko - Publié le 22 février 2023
DM2023_02_28 | Organisation d’un atelier "Fresque du climat" à la bibliothèque municipale le samedi 29 avril 2023 de 9h30 à 12h30
Document PDF - 48.2 ko - Publié le 2 mars 2023
DM2023_02_29 | Participations financières des familles aux classes de découverte
Document PDF - 175.3 ko - Publié le 2 mars 2023
DM2023_02_30 | Remboursement suite à sinistre sur véhicule de la Police Municipale
Document PDF - 67.6 ko - Publié le 2 mars 2023
DM2023_03_31 | Annule et remplace la décision n°DM2023_03_30 | Remboursement du sinistre vol au Ranch le 19 juillet 2022
Document PDF - 67.3 ko - Publié le 27 mars 2023
DM2023_03_34 | Rencontre d’auteur à la bibliothèque le 11 mai 2023
Document PDF - 74.9 ko - Publié le 30 mars 2023
DM2023_04_35 | Renouvellement de l’adhésion à l’AMG pour l’année 2023
Document PDF - 48.3 ko - Publié le 6 avril 2023
DM2023_04_36 | Aide à l’acquisition ou à la location d’un véhicule peu polluant
Document PDF - 47.5 ko - Publié le 6 avril 2023
DM2023_04_37 | Convention de location de la salle de l’Entrepôt avec l’association ASSAM DANSE pour l’organisation d’un spectacle de danse les 27 et 28 mai 2023
Document PDF - 58.1 ko - Publié le 20 avril 2023
DM2023_04_38 | Renouvellement d’une concession pour une durée de 15 ans
Document PDF - 89.4 ko - Publié le 25 avril 2023
DM2023_05_39 | Renouvellement de l’adhésion pour 2023 à l’Association Marchés Publics d’Aquitaine (AMPA)
Document PDF - 69.8 ko - Publié le 16 mai 2023
DM2023_05_40 | Signature d’une convention avec l’association Tempo Jazz pour la location de la salle de spectacles de l’entrepôt du 14 au 16 juin 2023
Document PDF - 88.1 ko - Publié le 15 mai 2023
DM2023_05_41 | Intervention de la psychologue Mme Géraldine DUHAMEL pour des analyses de pratique auprès des équipes professionnelles des crèches
Document PDF - 64 ko - Publié le 26 mai 2023
DM2023_05_42 | Recours contentieux déposé par Bouygues Télécom au TA suite à une opposition sur Déclaration Préalable
Document PDF - 67.7 ko - Publié le 26 mai 2023
DM2023_05_43 | Demande de subventions dans le cadre du CODEV 5 pour les travaux de reprises administratives de concessions et d’implantation de caveaux
Document PDF - 93 ko - Publié le 26 mai 2023
DM2023_05_44 | Signature d’une convention avec l’association Studio de danse Fabienne CHAUMET pour la location de la salle de spectacles de l’Entrepôt le 17 juin 2023
Document PDF - 97.8 ko - Publié le 26 mai 2023
DM2023_05_45 | Signature d’une convention avec l’association Slide Studio pour la location de la salle de spectacles de l’Entrepôt le 24 juin 2023
Document PDF - 59.5 ko - Publié le 26 mai 2023
DM2023_05_46 | Achat d’une concession de type case de columbarium pour une durée de 15 ans
Document PDF - 125.4 ko - Publié le 26 mai 2023
DM2023_05_47 | Signature d’une convention avec l’association MJC CENTRE VILLE pour la location de la salle de spectacles de l’entrepôt le 18 juin 2023
Document PDF - 64.2 ko - Publié le 26 mai 2023
DM2023_05_48 | Mise en place de mini séjours pour les jeunes âgés de 11 à 17 ans
Document PDF - 94.1 ko - Publié le 31 mai 2023
DM2023_06_49 | Indemnité fixée par la SMACL suite sinistre dû à l’orage de grêle survenu le 20 juin 2022
Document PDF - 64.8 ko - Publié le 8 juin 2023
DM2023_06_50 | Indemnité fixée par la SMACL suite à un vol intervenu dans la salle de pelote basque
Document PDF - 97.5 ko - Publié le 8 juin 2023
Developpement Durable
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