Actes règlementaires (CCAS)

L'organisation et le fonctionnement du Centre Communal d'Action Sociale du Haillan sont régis par un ensemble d'actes réglementaires prit par son Conseil d'administration.
Consultez les différentes décisions et délibérations prises par le CCAS.

Affichage des résultats 1 à 12 sur 175 au total

  • Dissolution du comité de jumelage Le Haillan Kalambaka – Don au CCAS

    Publié le

  • Convention de partenariat entre les communes du Haillan, de Saint Médard en Jalles, d'Eysines et de Mérignac et leurs CCAS

    Publié le

  • Relevé des décisions prises par la Présidente du CCAS sur délégation du Conseil d'Administration – Communication

    Publié le

  • Signature d'une convention avec la plateforme de l'inclusion afin de formaliser les engagements respectifs dans le cadre de l'expérimentation du carnet Mon récap

    Publié le

  • Décision portant sur la signature d'une convention d'engagements réciproques pour l'accueil de volontaires en service civique solidarité séniors

    Publié le

  • Adoption du compte de gestion de l'exercice 2024

    Publié le

  • Budget principal du CCAS – Affectation du résultat d'exploitation 2024 – Décision

    Publié le

  • Séjours seniors en vacances – Notification ANCV et modalités financières concernant l'inscription et le paiement pour les participants du séjour à Brusque

    Publié le

  • Relevé des décisions prises par la Présidente du CCAS sur délégation du Conseil d'Administration – Communication

    Publié le

  • Décision portant sur la signature d'une convention de mise à disposition et d'utilisation de l'outil de parcours PAACO-GLOBULE, plateforme d'aide à la coordination et à la communication

    Publié le

  • Motion relative au maintien du caractère obligatoire des centres communaux d'action sociale (CCAS) – Adoption

    Publié le